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Marques déposées par monsieur Meynard (Alain
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DOMAINE DE CLOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLOTTE
M. Meynard (Alain)

Numéro de dépôt :
923366
Date de dépôt :
21/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DE CLOTTE

Déposée le 21 avril 1975 par monsieur Meynard (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE DE CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Meynard (Alain domicilié(e) 33, Saint-Magne-de-Castillon (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DE CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE CLOTTE est expirée depuis le 21 avril 1985.

Meynard (Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYRE BRUNÉ , CHATEAU DU VIEUX MONTPEZAT , CHATEAU MEYNARD , DOMAINE DU VIEUX MOMPEZAT , DOMAINE DU VIEUX MONTPEZAT , CHATEAU LA BOURREE


M. Meynard (Alain) - 33, Saint-Magne-de-Castillon (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vins.