Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MEYER

Numéro de dépôt :
92428387
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1992 par la société MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société MEYER domicilié(e) 28, boulevard Péreire, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 026 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428387.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2002.

MEYER a également déposé les autres marques suivantes : ORGANISATION COURSES LIVRAISONS (O.C.L.) , ORGANISATION CLAUDE LEDRU (O.C.L.) , PAPERLINE , PARCABINE , Mam zelle Moustache , PAPERLINE , LA BAGUETTE DU MENHIR


MEYER - 28, boulevard Péreire, 75017 Paris - France - SIREN 322026469


Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés