Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACADEMIE D'HOMEOPATHIE
M. Meyer SABBAH, Agissant pour le compte de la société "L'ACADEMIE D'HOMEOPATHIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3973194
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
L\'ACADEMIE D\'HOMEOPATHIE de Meyer SABBAH

Présentation de la marque L'ACADEMIE D'HOMEOPATHIE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par monsieur Meyer SABBAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ACADEMIE D'HOMEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Meyer SABBAH domicilié(e) 2 Avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Meyer SABBAH domicilié(e) 2 Avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France.

La marque L'ACADEMIE D'HOMEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE D'HOMEOPATHIE est expirée depuis le 8 janvier 2023.

Meyer SABBAH a également déposé les autres marques suivantes : MOSTRISQ , SMF , UNION COLLEGIALE


M. Meyer SABBAH, Agissant pour le compte de la société "L'ACADEMIE D'HOMEOPATHIE" en cours de formation - 2 Avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France


M. Meyer SABBAH - 2 Avenue Thiers - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Recherches scientifiques et techniques ;

Services médicaux ; services de médecine alternative.