Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDD BICYCLE DE DESCENTE
MEYER Philippe

Numéro de dépôt :
94506395
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque BDD BICYCLE DE DESCENTE

Déposée le 11 février 1994 par MEYER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BDD BICYCLE DE DESCENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est MEYER Philippe, domicilié(e) 2221 Ch. du Mas de Cheylon, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER - France.

La marque BDD BICYCLE DE DESCENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDD BICYCLE DE DESCENTE est expirée depuis le 11 février 2004.

MEYER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : O'FONTAINE , O'SERVICE , PARCABINE , LOISIRS CONSTRUCTS


MEYER Philippe - 2221 Ch. du Mas de Cheylon, 30900 NIMES - France


MEYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Errata - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].