Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACESAME
MEYER Olivier, René, Henri
BOUE-RAGUET Jean-Philippe, André, Marie

Numéro de dépôt :
97673913
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque ACESAME

Déposée le 14 avril 1997 par MEYER Olivier et BOUE-RAGUET Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Les déposants sont MEYER Olivier, René, Henri, domicilié(e) 25 RUE D'ARGIESANS, 90800 BAVILLIERS - France et BOUE-RAGUET Jean-Philippe, André, Marie, domicilié(e) 79 rue du Faubourg Saint Jacques, 60000 Beauvais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier MEYER - France.

La marque ACESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACESAME est expirée depuis le 14 avril 2007.

MEYER Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Editions Letzalem


MEYER Olivier, René, Henri - 25 RUE D'ARGIESANS, 90800 BAVILLIERS - France

BOUE-RAGUET Jean-Philippe, André, Marie - 79 rue du Faubourg Saint Jacques, 60000 Beauvais - France


Monsieur Olivier MEYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406016 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277879 - Publication au BOPI 1999-05-25

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

- Logiciels, programmes d'ordinateur (enregistrés) pour la création, le stockage, la gestion, le traitement et la consultation de banques de données relatives à l'analyse de la concurrence et des conceptions de produits industrialisés; supports magnétiques ou optiques de données; modems et carte d'identité magnétique pour la consultation de ces bases de données. - Gestion de fichiers informatiques compilation de renseignements et d'informations relatifs à l'analyse de la concurrence et la conception des produits industrialisés; analyse des données et informations relatives aux affaires, à la concurrence, à la conception de produits industrialisés en série. - Services de Transmission de données incorporant du texte, de l'image, de la vidéo; services télématiques, notamment accessibles par code d'accès, incorporant des bases et banques de données relatives à l'analyse de la concurrence et à la conception de produits industrialisés; services d'échanges de documentation informatisée et d'images. - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données relatives à l'analyse de la concurrence et à la conception de produits industrialisés. Travaux d'ingénieurs; analyses de données techniques relatives à la production industrielle en série et création de banques bases de données et des programmes pour leur traitement. Consultations et recherches techniques dans le domaine de l'analyse de la concurrence et de la conception de produits industrialisés. Etudes et recherches dans le domaine de l'exploitation des études et données techniques relatives à l'analyse de la concurrence et de la conception de produits industrialisés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.