Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COTONINES DE PROVENCE
MEYER Jean

Numéro de dépôt :
99788485
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque LES COTONINES DE PROVENCE

Déposée le 20 avril 1999 par MEYER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COTONINES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est MEYER Jean, domicilié(e) Le Saumur 3, 122, rue du Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gildas ANDRE Avocat - France.

La marque LES COTONINES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTONINES DE PROVENCE est expirée depuis le 20 avril 2009.

MEYER Jean a également déposé les autres marques suivantes : OXY THYMOLINE , DU JUIF ERRANT , RAMU , MEGAVISION , PEDYX , ENGYS CREAM , FRUCTIA , DE BRIDES


MEYER Jean - Le Saumur 3, 122, rue du Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE - France


Maître Gildas ANDRE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage Tissus et produits textiles pour l'ameublement, rideaux, jetés de lit, couvertures de lit, nappes, tapis de table, sets de table, serviettes de table, ronds de serviette, gants de cuisine, maniques, sacs à pain, sacs à sacs Vêtements, chemises, foulards, mouchoirs, tabliers de cuisine.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.