Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURELLES DE BOSSUET LAGRAVIERE
Monsieur MEYER Jean Michel

Numéro de dépôt :
99792486
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque LES TOURELLES DE BOSSUET LAGRAVIERE

Déposée le 4 mai 1999 par monsieur MEYER Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES TOURELLES DE BOSSUET LAGRAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est monsieur MEYER Jean Michel domicilié(e) Château Bourgueneuf, 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEYER Jean Michel - France.

La marque LES TOURELLES DE BOSSUET LAGRAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURELLES DE BOSSUET LAGRAVIERE est expirée depuis le 4 mai 2009.

MEYER Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : Clos Grangeneuve , DOMAINE DE BOURG - NEUF Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DE LA JENNY APpellation Montagne St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES GRAVES DU GRAND BOIS , CLOS DE LA JENNY


Monsieur MEYER Jean Michel - Château Bourgueneuf, 33500 POMEROL - France


Monsieur MEYER Jean Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Vins d'appellation d'origine.