Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DU GRAND BOIS
Monsieur MEYER Jean Michel

Numéro de dépôt :
3195131
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DU GRAND BOIS

Déposée le 13 novembre 2002 par monsieur MEYER Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DU GRAND BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est monsieur MEYER Jean Michel domicilié(e) Château de Bourgueneuf,33500 POMEROL - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MEYER Jean Michel domicilié(e) Château de Bourgueneuf,33500 POMEROL - 33500 - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DU GRAND BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DU GRAND BOIS est expirée depuis le 13 novembre 2012.


Monsieur MEYER Jean Michel - Château de Bourgueneuf,33500 POMEROL - 33500 - France


Mr MEYER Jean Michel - Château de Bourgueneuf,33500 POMEROL - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « Château les Graves du Grand Bois »