Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUCTIA
Numéro de dépôt :
1530326
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/05/1999
Présentation de la marque FRUCTIA
Déposée le 9 mai 1989 par MEYER Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « FRUCTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUCTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTIA est expirée depuis le 9 mai 1999.
MEYER Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44