Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULLY
MEYER Henri

Numéro de dépôt :
1729325
Date de dépôt :
08/12/1982
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
08/12/1992
SULLY de MEYER Henri

Présentation de la marque SULLY

Déposée le 8 décembre 1982 par MEYER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEYER Henri, domicilié(e) 20 Rue Albert Camus, 64140 BILLERE - France.

La marque SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULLY est expirée depuis le 8 décembre 1992.

MEYER Henri a également déposé les autres marques suivantes : POT GOURMAND , ROT DU ROY , GRAIN SAUVAGE , LE PICHET , POULE AU POT , GRAND GOUZIER , BOURRET , VERT GALANT , CUVEE DU QUADRI CENTENAIRE , M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES


MEYER Henri - 20 Rue Albert Camus, 64140 BILLERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-02

Vins d'appellation d'origine "JURANCON SEC"