Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROT DU ROY
MEYER Henri

Numéro de dépôt :
1199796
Date de dépôt :
25/01/1982
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
25/01/1992
ROT DU ROY de MEYER Henri

Présentation de la marque ROT DU ROY

Déposée le 25 janvier 1982 par MEYER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ROT DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEYER Henri domicilié(e) 20 rue Albert Camus, 64140 BILLERE. - France.

La marque ROT DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MEYER Henri a également déposé les autres marques suivantes : POT GOURMAND , GRAIN SAUVAGE , LE PICHET , POULE AU POT , GRAND GOUZIER , BOURRET , VERT GALANT , CUVEE DU QUADRI CENTENAIRE , M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES , PANACHE BLANC H IV


MEYER Henri - 20 rue Albert Camus, 64140 BILLERE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°2411 - Publication au BOPI 1982-33

Vin de table,de pays, de VDQS,d'AOC.