Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
MEYER Henri

Numéro de dépôt :
1241695
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
04/02/1993
CARTE D\'OR de MEYER Henri

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 4 février 1983 par MEYER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEYER Henri domicilié(e) 20 rue Albert Camus, 64140 BILLERE - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 4 février 1993.

MEYER Henri a également déposé les autres marques suivantes : POT GOURMAND , ROT DU ROY , GRAIN SAUVAGE , LE PICHET , POULE AU POT , GRAND GOUZIER , BOURRET , VERT GALANT , CUVEE DU QUADRI CENTENAIRE , M S A SELECTION DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES PYRENEES ATLANTIQUES


MEYER Henri - 20 rue Albert Camus, 64140 BILLERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Vin AOC.