Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORELIANE
MEYER ANNE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ORELIANE (EN COURS DE FORMATION)

Numéro de dépôt :
97700376
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque ORELIANE

Déposée le 16 octobre 1997 par MEYER ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORELIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est MEYER ANNE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ORELIANE (EN COURS DE FORMATION) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Anne - France.

La marque ORELIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORELIANE est expirée depuis le 16 octobre 2007.


MEYER ANNE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ORELIANE (EN COURS DE FORMATION) - France


MEYER Anne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Articles de bureau (à l'exception des meubles), tableaux (peintures) encadrés ou non, lithographies, dessins, cartes postales et cartes de vux, articles en papier mâché. Meubles, sculptures en bois, glaces (miroirs), boites en bois. Vaisselle en verre, porcelaine, faience et terre cuite, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux, pots à crayon en verre, boîtes en terre cuite ou en verre, vases et statuettes en terre cuite, mosaïque en verre non pour la construction, sculptures en verre, brûle parfums, vases en verre, vases en terre cuite et non en métaux précieux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.