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Marques déposées par monsieur MEXMAIN Alain
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SARMENTS DE VIGNE LA CHINONETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARMENTS DE VIGNE LA CHINONETTE
M MEXMAIN Alain
Mr BAJEN Pascal

Numéro de dépôt :
96622605
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque SARMENTS DE VIGNE LA CHINONETTE

Déposée le 24 avril 1996 par monsieur MEXMAIN Alain et monsieur BAJEN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARMENTS DE VIGNE LA CHINONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Les déposants sont monsieur MEXMAIN Alain domicilié(e) Le Bois de la Grille, 37500 CHINON - France et monsieur BAJEN Pascal domicilié(e) 41, Village Rochambeau, 37500 CHINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEXMAIN Alain - France.

La marque SARMENTS DE VIGNE LA CHINONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARMENTS DE VIGNE LA CHINONETTE est expirée depuis le 24 avril 2006.

MEXMAIN Alain a également déposé les autres marques suivantes : POUSSY BOXLe “ petit coin ” nature de votre chat!


M MEXMAIN Alain - Le Bois de la Grille, 37500 CHINON - France

Mr BAJEN Pascal - 41, Village Rochambeau, 37500 CHINON - France


Monsieur MEXMAIN Alain - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°403060 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Sarments de vigne sous forme de combustible