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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEXICA SARL
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COTE HACIENDA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE HACIENDA
MEXICA SARL SARL

Numéro de dépôt :
94530918
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014

Présentation de la marque COTE HACIENDA

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEXICA SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE HACIENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEXICA SARL domicilié(e) 62 rue Anelot,75011 PARIS (dossier no 2269186) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 195 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Corbay domicilié(e) 62, rue Anelot,75011 PARIS (dossier no 2269186) - 75011 - France.

La marque COTE HACIENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE HACIENDA est expirée depuis le 29 juillet 2014.


MEXICA SARL SARL - 62 rue Anelot,75011 PARIS (dossier no 2269186) - 75011 - France - SIREN 328195177


Nicolas Corbay - 62, rue Anelot,75011 PARIS (dossier no 2269186) - 75011 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269186 - Publication au BOPI 2004-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Matériaux de construction non métallique.Meubles, glaces (miroir) et cadres; produits en bois, lièges, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué, verrerie, porcelaine et faïence.Non comprises d'autres classes

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.