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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEXEL INDUSTRIES
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CDA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDA
MEXEL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4346371
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
CDA de MEXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque CDA

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEXEL INDUSTRIES domicilié(e) Route de Compiègne - 60410 - VERBERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 365 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. Axel Doucerain domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDA arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

MEXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MEXTAG , FUELTAG , MEXBUSTOR , MEXBUGEL , MEXEL , MEXDIESEL , MEXAGRI , MEXADES , AQUAMEXOIL , MEXYACHTING


MEXEL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - Route de Compiègne - 60410 - VERBERIE - France - SIREN 481365054


IPSILON, M. Axel Doucerain - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits chimiques destinés à l'industrie ; Produits chimiques destinés à l'industrie permettant de supprimer ou réduire les risques de dispersion et de diffusion de la poussière ; résines artificielles à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; mousse de polyuréthane ; ciments (matière collante pour l'industrie) mousse adhésifs prémélangés ; Matières plastiques à l'état brut sous forme de mousses ; mousses syntactiques à base de résines synthétiques ; précurseurs chimiques pour la fabrication de mousse de polyuréthane ; produits chimiques sous forme d'agents de tonification de la mousse ; substances chimiques pour la production de mousse ; Substances chimiques pour la stabilisation de la mousse ; Compositions pour le traitement anti-poussière du béton ; Produits chimiques suppresseurs de poussière ;

Produits pour agglomérer la poussière ; Compositions à base de pétrole pour éliminer la poussière ; compositions pour absorber la poussière ; Compositions pour la prévention de la poussière ; Préparations pour absorber la poussière ; Substances destinées à absorber la poussière ; Substances destinées à lier la poussière ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées ; matières plastiques sous forme de mousse pour procédés de fabrication ; produits d'étanchéité contre la poussière ; mousse de matières plastiques destinée à la construction.