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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEVEN
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Petite Chambre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petite Chambre
MEVEN, SARL

Numéro de dépôt :
4025001
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
Petite Chambre de MEVEN

Présentation de la marque Petite Chambre

Déposée le 5 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petite Chambre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEVEN domicilié(e) 105 rue du bourbonnais - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 915 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEVEN, M. MERAT Nicolas domicilié(e) 105 rue du bourbonnais - 69009 - LYON - France.

La marque Petite Chambre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Chambre est expirée depuis le 5 août 2023.


MEVEN, SARL - 105 rue du bourbonnais - 69009 - LYON - France - SIREN 531915049


MEVEN, M. MERAT Nicolas - 105 rue du bourbonnais - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Tissus d'ameublement ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; parures de lit et tours de lit en matière textile ; draps et draps housses ; alèses, housses de couette ; housses de matelas ; housses de coussins ; taies d'oreiller et de traversin ; sacs de couchage ; nids d'ange et gigoteuses en matière textile ; couvertures de lit et de table ;

Vente au détail pour le compte de tiers, d'une variété de produits (à l'exclusion de leur transport), à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, table, tissus d'ameublement, tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), parures de lit et tours de lit en matière textile, draps et draps housses, alèses, housses de couette, housses de matelas, housses de coussins, taies d'oreiller et de traversin, sacs de couchage, nids d'ange et gigoteuses en matière textile, couvertures de lit et de table ; afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin, ainsi que par correspondance ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et promotion de ventes pour des tiers.