Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DE L'ODET
M. MEVELLEC Philippe
M. MEVELLEC Franck

Numéro de dépôt :
3771856
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/10/2020
PERLE DE L\'ODET de MEVELLEC Philippe

Présentation de la marque PERLE DE L'ODET

Déposée le 5 octobre 2010 par monsieur MEVELLEC Philippe et monsieur MEVELLEC Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PERLE DE L'ODET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont monsieur MEVELLEC Philippe domicilié(e) La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France et monsieur MEVELLEC Franck domicilié(e) Kerodet - 29370 - CORAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEVELLEC Philippe domicilié(e) La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

La marque PERLE DE L'ODET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE L'ODET est expirée depuis le 5 octobre 2020.

MEVELLEC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Pleine Saison L'autre espace aliment'lerre , Terroirs Équitables , Alain de Cornouaille , te TERROIRS ÉQUITABLES , TE TERROIRS & EQUILIBRES DONNEZ DU SENS A VOS ACHATS , Brasserie de l'Odet , Producteur du Pays TERROIRS & ÉQUILIBRES te


M. MEVELLEC Philippe - La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France

M. MEVELLEC Franck - Kerodet - 29370 - CORAY - France


M. MEVELLEC Philippe - La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.