Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie de l'Odet
M. MEVELLEC Philippe
M. MEVELLEC Franck

Numéro de dépôt :
3771857
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/10/2020
Brasserie de l\'Odet de MEVELLEC Philippe

Présentation de la marque Brasserie de l'Odet

Déposée le 5 octobre 2010 par monsieur MEVELLEC Philippe et monsieur MEVELLEC Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Brasserie de l'Odet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont monsieur MEVELLEC Philippe domicilié(e) La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France et monsieur MEVELLEC Franck domicilié(e) Kerodet - 29370 - CORAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEVELLEC Philippe domicilié(e) La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

La marque Brasserie de l'Odet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie de l'Odet est expirée depuis le 5 octobre 2020.

MEVELLEC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE L'ODET , Pleine Saison L'autre espace aliment'lerre , Terroirs Équitables , Alain de Cornouaille , te TERROIRS ÉQUITABLES , TE TERROIRS & EQUILIBRES DONNEZ DU SENS A VOS ACHATS , Producteur du Pays TERROIRS & ÉQUILIBRES te


M. MEVELLEC Philippe - La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France

M. MEVELLEC Franck - Kerodet - 29370 - CORAY - France


M. MEVELLEC Philippe - La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement a des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires comptabilité reproduction de documents bureaux de placement gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications a un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences services de messagerie électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées pensions pour animaux.