Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS SALONS
M. MEVEL Denis

Numéro de dépôt :
1615555
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque CLASS SALONS

Déposée le 12 septembre 1990 par monsieur MEVEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASS SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MEVEL Denis domicilié(e) Château Kéraval, 29700 PLOMELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque CLASS SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

MEVEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : CLASS CHEMINEES , MEUBLES PLUS , ANTIQUARIUS , CREDIT PLUS , CARTE PLUS , CLASS MEUBLES , LIT PLUS


M. MEVEL Denis - Château Kéraval, 29700 PLOMELIN - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Inscription le 14 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241613 - Publication au BOPI 1997-08-14

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.