Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLASS MEUBLES
Numéro de dépôt :
1692110
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2000
Présentation de la marque CLASS MEUBLES
Déposée le 8 octobre 1990 par MEVEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASS MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLASS MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEVEL Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241613 - Publication au BOPI 1997-08-14