Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS CHEMINEES
M. MEVEL Denis

Numéro de dépôt :
1722248
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque CLASS CHEMINEES

Déposée le 12 septembre 1990 par monsieur MEVEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASS CHEMINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MEVEL Denis domicilié(e) Château Kéraval, 29700 PLOMELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT- SCHMIT - France.

La marque CLASS CHEMINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS CHEMINEES est expirée depuis le 12 septembre 2000.

MEVEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES PLUS , ANTIQUARIUS , CREDIT PLUS , CARTE PLUS , CLASS MEUBLES , LIT PLUS , CLASS SALONS


M. MEVEL Denis - Château Kéraval, 29700 PLOMELIN - France


Cabinet BALLOT- SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Et plus particulièrement cheminées et accessoires de cheminées tels que écrans de cheminées

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.