Déposée le 12 septembre 1990 par monsieur MEVEL Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLASS CHEMINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur MEVEL Denis domicilié(e) Château Kéraval, 29700 PLOMELIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT- SCHMIT - France.
La marque CLASS CHEMINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MEVEL Denis - Château Kéraval, 29700 PLOMELIN - France
Cabinet BALLOT- SCHMIT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Et plus particulièrement cheminées et accessoires de cheminées tels que écrans de cheminées
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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