Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE PLUS
Numéro de dépôt :
1399176
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
10/03/1997
Présentation de la marque CARTE PLUS
Déposée le 10 mars 1987 par MEVEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CARTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE PLUS est expirée depuis le 10 mars 1997.
MEVEL Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34