Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEURTHE & MOSELLE
MEURTHE & MOSELLE TOURISME, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3913627
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
MEURTHE & MOSELLE de MEURTHE & MOSELLE TOURISME

Présentation de la marque MEURTHE & MOSELLE

Déposée le 17 avril 2012 par l'association loi 1901 MEURTHE & MOSELLE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MEURTHE & MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 MEURTHE & MOSELLE TOURISME domicilié(e) 14 RUE LOUIS MAJORELLE - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 615 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEURTHE & MOSELLE TOURISME, Mme. VERONIQUE FACQ domicilié(e) 14 RUE LOUIS MAJORELLE - 54000 - NANCY - France.

La marque MEURTHE & MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEURTHE & MOSELLE est expirée depuis le 17 avril 2022.


MEURTHE & MOSELLE TOURISME, ASSOCIATION LOI 1901 - 14 RUE LOUIS MAJORELLE - 54000 - NANCY - France - SIREN 775615610


MEURTHE & MOSELLE TOURISME, Mme. VERONIQUE FACQ - 14 RUE LOUIS MAJORELLE - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.