MEURTHE & MOSELLE
Présentation de la marque MEURTHE & MOSELLE
Déposée le 17 avril 2012 par l'association loi 1901 MEURTHE & MOSELLE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MEURTHE & MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEURTHE & MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913627.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEURTHE & MOSELLE est expirée depuis le 17 avril 2022.
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32