Déposée le 30 mai 2002 par MEURISSE PIERRE JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LES PONTS DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est MEURISSE PIERRE JEAN domicilié(e) 13 RUE HELENE BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEURISSE PIERRE JEAN domicilié(e) 13 RUE HELENE BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque LES PONTS DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PONTS DU COEUR est expirée depuis le 30 mai 2012.
MEURISSE PIERRE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : ARTWAYS
MEURISSE PIERRE JEAN - 13 RUE HELENE BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France
MEURISSE PIERRE JEAN - 13 RUE HELENE BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Logiciel enregistrés cédérom supports d'enregistrement magnétique idiogrammes disques compact audio et vidéo lunette (optique) lunette de soleil logiciel de jeux produits de l'imprimerie livres journeaux revues affiches cartes postale photographiques autocollants (articles de papeterie) manuel d'instruction ou d'enseignement matériel d'instruction et d'enseignement a ( l'exception des appareils) , agendas catalogues cartes routières drapeaux en papier stylos tableaux peintures encadres ou non dessins gravures objets d'art en papier ou carton maquette d'architecture vêtements (habillement) chapelleries chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les incendies) tee shirt foulards jeux jouets cartes à jouer pelluches organisation d'expositions et/ ou de foires à but commercial et / ou publicitaire organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract prospectus imprimés échantillons) diffusion d'annonces publicitaire exploitation d'un site informations commerciales et/ ou publicitaire sur réseaux informatiques informations d'affaires commerciales et/ ou publicitaires et / ou administratives relation publiques publicité service de vente aux enchères gestion de fichiers informatiques direction proffessionnelle des affaires artistiques aide à la direction des affaires commerciales et/ ou publicitaire et/ ou administratives suivi de financement information en matière de collecte de bienfaisance collecte de bienfaisance parrainage financier estimation d'objet d'art exploitation d'un site d'informations en matière de collecte de bienfaisance sur réseaux informatique agence de presse et d'information (nouvelles) communication par terminaux d'ordinateurs messagerie électronique harmonisation de messages d'images et de sons assiste par ordinateurs organisation de voyages suivi de transport exploitation d'un site d'information en matière de transport sur réseaux informatiques en matière de transport visites touristiques réservation pour le transport exploitation d'un site d'information culturelles et : ou éducatives et / ou divertissement activités culturelle et / ou éducative et / ou divertissement organisation d'exposition culturelles et / ou éducative et / ou divertissement organisation et conduite de séminaire de conférence éducation et formation formation pratique (démonstration) organisation de concours en matière culturelle et / ou éducative et / ou divertissement organisation de loterie organisation de spectacle (service d'impressarios) production et représentation de spectacles édition et publication de livres et revues édition de ceederoms et de logiciel service de clubs (en matière culturelle et : ou éducative et / ou divertissement) réservation de place de spectacle divertissement télévisé et / ou jeux radiophoniques service de loisir planification de réceptions (divertissement) reportage photographique. Information en matière médicale et / ou pharmaceutique et / ou don d'organes consultation en matière médicale et / ou pharmaceutique accompagnement en sociétés personnes de compagnie° service d'agence d'adoption suivie de clubs de rencontres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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