Déposée le 9 mars 2001 par Meurisse David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MTR@SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est Meurisse David domicilié(e) 158 Boulevard de la Croix Rousse - 69001 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, David Meurisse domicilié(e) 158 Boulevard de la Croix Rousse - 69001 - LYON - France.
La marque MTR@SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTR@SYS est expirée depuis le 3 septembre 2021.
Meurisse David - 158 Boulevard de la Croix Rousse - 69001 - LYON - France
David Meurisse - 158 Boulevard de la Croix Rousse - 69001 - LYON - France
Inscription le 13 septembre 2001 - Rejet partiel n°330919 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469613 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-05-04
- Logiciels - Concession de licence de logiciel - Services de courtage en valeurs et en biens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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