(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649187.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2011.
MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2189121 - Publication au BOPI 2001-01-02
Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234244 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243945 - Publication au BOPI 1997-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 29 avril 2010 - Changement d'adresse n°522847 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24