Déposée le 1 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA GARANTIE TRANQUILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE domicilié(e) Immeuble Royal Center, 2040 Route Nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA GARANTIE TRANQUILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEURAMA FRANCE, Société Anonyme - Immeuble Royal Center, 2040 Route Nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 537220147
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24
Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578450 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-10
Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711433 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Appareils d'éclairage. Lampes, lampadaires, lustres. Meubles ; chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, divans, sofas, poufs, tables, tables basses, tables de chevet ; consoles de rangement, sellettes, guéridons, dessertes ; paravents (meubles) ; étagères, bibliothèques, vitrines (meubles) ; colonnes et tablettes de rangement ; placards, armoires, bahuts, buffets, vaisseliers, commodes ; coffres non métalliques ; tréteaux (mobiliers) ; bureaux, meubles de bureau ; meubles pour télévisions, magnétoscopes, chaînes stéréo, ordinateurs ; lits, literie (à l'exception du linge de lit) ; cadres, miroirs, coussins, cintres pour vêtements, portemanteaux, patères pour vêtements, porte-revues, porte-parapluies ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; patères, tringles et anneaux de rideaux (non métalliques). Tapis, revêtements de sols et planchers ; tentures murales non en matières textiles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA GARANTIE TRANQUILITE"
