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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEURAMA FRANCE
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HS HOME SALONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HS HOME SALONS
MEURAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1427870
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2027
HS HOME SALONS de MEURAMA FRANCE

Présentation de la marque HS HOME SALONS

Déposée le 21 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HS HOME SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEURAMA FRANCE domicilié(e) 1966 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HS HOME SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HS HOME SALONS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE , (Marque figurative) , .OBKE) LOUNGING CLASS , HOME SALONS , HOME bedding , HOME BEDDING , HOME SALONS , Canapérama , HOME , KARIBU


MEURAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1966 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 537220147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Renouvellement sans limitation n°2092408 - Publication au BOPI 1997-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Inscription le 24 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°50912 - Publication au BOPI 1991-01-24

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350415 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240913 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 30 décembre 2004 - Gage constitué n°404975 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 10 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465291 - Publication au BOPI 2007-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711433 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658249 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-01

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