Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE
MEURAMA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3065812
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2010
HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE de MEURAMA FRANCE

Présentation de la marque HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE

Déposée le 21 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE domicilié(e) Immeuble Les Factories, 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE est expirée depuis le 21 novembre 2010.

MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , .OBKE) LOUNGING CLASS , HOME SALONS , HS HOME SALONS , HOME bedding , HOME BEDDING , HOME SALONS , Canapérama , HOME , KARIBU


MEURAMA FRANCE Société Anonyme - Immeuble Les Factories, 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 537220147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Inscription le 30 décembre 2004 - Gage constitué n°404975 - Publication au BOPI 2004-12-30

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 9 avril 2010 - Gage constitué n°521334 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 29 avril 2010 - Changement d'adresse n°522847 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24

Luminaires. Meubles, sièges, fauteuils, canapés, canapés-lits ; glaces (miroirs, cadres). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.