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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE
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HOME SALONS INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOME SALONS INTERNATIONAL
MEURAMA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1706466
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2021
HOME SALONS INTERNATIONAL de MEURAMA FRANCE

Présentation de la marque HOME SALONS INTERNATIONAL

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME SALONS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE domicilié(e) Immeuble Royal Center, 2040 Route Nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOME SALONS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOME SALONS INTERNATIONAL est expirée depuis le 14 novembre 2021.

MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE , (Marque figurative) , .OBKE) LOUNGING CLASS , HOME SALONS , HS HOME SALONS , HOME bedding , HOME BEDDING , HOME SALONS , Canapérama , HOME


MEURAMA FRANCE, Société Anonyme - Immeuble Royal Center, 2040 Route Nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 537220147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243945 - Publication au BOPI 1997-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 30 décembre 2004 - Gage constitué n°404975 - Publication au BOPI 2004-12-30

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2001 n°2209629 - Publication au BOPI 2001-11-13

Inscription le 29 avril 2010 - Changement d'adresse n°522847 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481849 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711433 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Meubles, sièges, fauteuils, canapés,canapés-lits, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques