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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE
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HOME SALONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOME SALONS
MEURAMA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1559151
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2009
HOME SALONS de MEURAMA FRANCE

Présentation de la marque HOME SALONS

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE domicilié(e) Immeuble Les Factories, 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2150179) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2150179) - France.

La marque HOME SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME SALONS est expirée depuis le 6 novembre 2009.

MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE , (Marque figurative) , .OBKE) LOUNGING CLASS , HOME SALONS , HS HOME SALONS , HOME bedding , HOME BEDDING , HOME SALONS , Canapérama , HOME


MEURAMA FRANCE Société Anonyme - Immeuble Les Factories, 20 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2150179) - France - SIREN 537220147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2150179) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150179 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 30 décembre 2004 - Gage constitué n°404975 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243945 - Publication au BOPI 1997-10-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques