Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOME SALONS
MEURAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1414062
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2027
HOME SALONS de MEURAMA FRANCE

Présentation de la marque HOME SALONS

Déposée le 12 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEURAMA FRANCE domicilié(e) 1966 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOME SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOME SALONS arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE , (Marque figurative) , .OBKE) LOUNGING CLASS , HOME SALONS , HS HOME SALONS , HOME bedding , HOME BEDDING , Canapérama , HOME , KARIBU


MEURAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1966 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 537220147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2091989 - Publication au BOPI 1997-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333762 - Publication au BOPI 2007-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 24 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°50912 - Publication au BOPI 1991-01-24

Inscription le 20 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238949 - Publication au BOPI 1997-06-20

Inscription le 30 décembre 2004 - Gage constitué n°404975 - Publication au BOPI 2004-12-30

Inscription le 2 mai 2007 - Changement d'adresse n°453331 - Publication au BOPI 2007-05-02

Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652568 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711433 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.