Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME DEGRIFF'
MEURAMA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3152853
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
11/03/2012
HOME DEGRIFF\' de MEURAMA FRANCE

Présentation de la marque HOME DEGRIFF'

Déposée le 11 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HOME DEGRIFF' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEURAMA FRANCE domicilié(e) Immeuble Les Factories 20 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque HOME DEGRIFF' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME DEGRIFF' est expirée depuis le 11 mars 2012.

MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE , (Marque figurative) , .OBKE) LOUNGING CLASS , HOME SALONS , HS HOME SALONS , HOME bedding , HOME BEDDING , HOME SALONS , Canapérama , HOME


MEURAMA FRANCE Société Anonyme - Immeuble Les Factories 20 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 537220147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 29 avril 2010 - Changement d'adresse n°522847 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24

Lampes, lampadaires, lustres. Meubles ; chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, divans, sofas, poufs, tables, tables basses, tables de chevet ; consoles de rangement, sellettes, guéridons, dessertes ; paravents (meubles) ; étagères, bibliothèques, vitrines (meubles) ; colonnes et tablettes de rangement ; placards, armoires, bahuts, buffets, vaisseliers, commodes ; coffres non métalliques ; tréteaux (mobiliers) ; bureaux ; meubles de bureau ; meubles pour télévisions, magnétoscopes, chaînes stéréo, ordinateurs ; lits, literie (à l'exception du linge de lit) ; cadres, miroirs, coussins, cintres pour vêtements, porte-manteaux, patères pour vêtements, porte-revues, porte-parapluies ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; patères, tringles et anneaux de rideaux (non métalliques) . Vases, coupes, carafes, vaisselle, bougeoirs non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; pots à fleurs, cache-pots (non en papier) . Tapis, revêtements de sols et planchers ; tentures murales non en matières textiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.