Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOME
MEURAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97707438
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2027

Présentation de la marque HOME

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEURAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEURAMA FRANCE domicilié(e) 1966 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 220 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOME arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

MEURAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SALONS LA GARANTIE TRANQUILLITE , (Marque figurative) , .OBKE) LOUNGING CLASS , HOME SALONS , HS HOME SALONS , HOME bedding , HOME BEDDING , HOME SALONS , Canapérama , HOME


MEURAMA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1966 route nationale 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 537220147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2007 n°2352216 - Publication au BOPI 2007-10-02

Inscription le 2 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466143 - Publication au BOPI 2008-01-02

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 24 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532192 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711433 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666187 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-08

Meubles, sièges, canapés, canapés convertibles, lits, meubles de rangement, commodes, bibliothèques, buffets, tables.