Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A-ACACI-TAXI
Meur ROBIN Daniel

Numéro de dépôt :
92400593
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2002

Présentation de la marque A-ACACI-TAXI

Déposée le 8 janvier 1992 par Meur ROBIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A-ACACI-TAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est Meur ROBIN Daniel, domicilié(e) 12 Allée des Acacias, 78310 MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur ROBIN Daniel - France.

La marque A-ACACI-TAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-ACACI-TAXI est expirée depuis le 8 janvier 2002.


Meur ROBIN Daniel - 12 Allée des Acacias, 78310 MAUREPAS - France


Meur ROBIN Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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