Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEMATOURS
Meur MACÉ Patrick

Numéro de dépôt :
3304615
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CEMATOURS de Meur MACÉ Patrick

Présentation de la marque CEMATOURS

Déposée le 22 juillet 2004 par Meur MACÉ Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEMATOURS »

Le déposant est Meur MACÉ Patrick domicilié(e) 6 allée du Coq Chantant,60500 CHANTILLY - 60500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur MACÉ Patrick domicilié(e) 6 allée du Coq Chantant,60500 CHANTILLY - 60500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Meur MACÉ Patrick - 6 allée du Coq Chantant,60500 CHANTILLY - 60500 - France


Meur MACÉ Patrick - 6 allée du Coq Chantant,60500 CHANTILLY - 60500 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403801 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

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