Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLUMES DE TANKA
Meur LAINE Alain Guy

Numéro de dépôt :
95572224
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque LES PLUMES DE TANKA

Déposée le 15 mai 1995 par Meur LAINE Alain Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PLUMES DE TANKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est Meur LAINE Alain Guy, domicilié(e) 2 route d'asnières, 17400 FONTENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur LAINE Alain Guy - France.

La marque LES PLUMES DE TANKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLUMES DE TANKA est expirée depuis le 15 mai 2005.


Meur LAINE Alain Guy - 2 route d'asnières, 17400 FONTENET - France


Meur LAINE Alain Guy - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290278 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographie papeterie. Ustensiles et récipients pour le ménage et de la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Vêtements. Editions de livres, de revues production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Enregistrements phonografiques. Organisation et conduite de conférences, congrés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.