Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSTAN
Meur KAYUM AKAMJI SABOOWALA Nationalité indienne

Numéro de dépôt :
1541656
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque BUSTAN

Déposée le 14 avril 1989 par Meur KAYUM AKAMJI SABOOWALA Nationalité indienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Meur KAYUM AKAMJI SABOOWALA Nationalité indienne, domicilié(e) P.O. BOX, 23823 SAFAT KOEIT - Koweït.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.

La marque BUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTAN est expirée depuis le 14 avril 1999.


Meur KAYUM AKAMJI SABOOWALA Nationalité indienne - P.O. BOX, 23823 SAFAT KOEIT - Koweït


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices