Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSTAN
Numéro de dépôt :
1541656
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999
Présentation de la marque BUSTAN
Déposée le 14 avril 1989 par Meur KAYUM AKAMJI SABOOWALA Nationalité indienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTAN est expirée depuis le 14 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02