Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTABEL
MEUR CABROL JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
97694350
Date de dépôt :
04/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2007

Présentation de la marque ROTABEL

Déposée le 4 septembre 1997 par MEUR CABROL JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est MEUR CABROL JEAN-LOUIS, domicilié(e) AVENUE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE GUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUR CABROL JEAN-LOUIS - France.

La marque ROTABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTABEL est expirée depuis le 4 septembre 2007.

MEUR CABROL JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CABROL


MEUR CABROL JEAN-LOUIS - AVENUE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE GUERS - France


MEUR CABROL JEAN-LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

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