Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS AFFRONTEMENTS UN NOUVEL APPRENTISSAGE SAVOIR PARTAGER! ET FAIRE UNE RÉDUCTION DES RESSOURCES SUR NOTRE PLANETE! TON-AVIS.COM? PAIX VICTOR
Meur BALDASSARE VICTOR E

Numéro de dépôt :
3282894
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/03/2014
SANS AFFRONTEMENTS UN NOUVEL APPRENTISSAGE SAVOIR PARTAGER! ET FAIRE UNE RÉDUCTION DES RESSOURCES SUR NOTRE PLANETE! TON-AVIS.COM? PAIX VICTOR de Meur BALDASSARE VICTOR E

Présentation de la marque SANS AFFRONTEMENTS UN NOUVEL APPRENTISSAGE SAVOIR PARTAGER! ET FAIRE UNE RÉDUCTION DES RESSOURCES SUR NOTRE PLANETE! TON-AVIS.COM? PAIX VICTOR

Déposée le 30 mars 2004 par Meur BALDASSARE VICTOR E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SANS AFFRONTEMENTS UN NOUVEL APPRENTISSAGE SAVOIR PARTAGER! ET FAIRE UNE RÉDUCTION DES RESSOURCES SUR NOTRE PLANETE! TON-AVIS.COM? PAIX VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est Meur BALDASSARE VICTOR E domicilié(e) (Domicile) 693, chemin de la Colle Supérieure,06500 MENTON - 06500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur BALDASSARE VICTOR E domicilié(e) 693, chemin de la Colle Supérieure,06500 MENTON - 06500 - France.

La marque SANS AFFRONTEMENTS UN NOUVEL APPRENTISSAGE SAVOIR PARTAGER! ET FAIRE UNE RÉDUCTION DES RESSOURCES SUR NOTRE PLANETE! TON-AVIS.COM? PAIX VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS AFFRONTEMENTS UN NOUVEL APPRENTISSAGE SAVOIR PARTAGER! ET FAIRE UNE RÉDUCTION DES RESSOURCES SUR NOTRE PLANETE! TON-AVIS.COM? PAIX VICTOR est expirée depuis le 30 mars 2014.

Meur BALDASSARE VICTOR E a également déposé les autres marques suivantes : VOS FORUMS TA RV LD VA RENSEIGNEZ-VOUS.COM , INSCRIPTION AU FORUM Votre-opinion.com la desobeissance civile


Meur BALDASSARE VICTOR E - (Domicile) 693, chemin de la Colle Supérieure,06500 MENTON - 06500 - France


Meur BALDASSARE VICTOR E - 693, chemin de la Colle Supérieure,06500 MENTON - 06500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Affiches, albums, cartes, livres. Journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture de tout style. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphonique. Service de radiotéléphone mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, service d'affichage, électronique (télécommunication) raccordement par télécommunications émissions radiophoniques ou télévisées. Service de messagerie électronique éducation, formation divertissement. Services de loisirs, publication de livres, prêts de livres Production de films sur bandes vidéo. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.