Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GABARIT-DALLE
Mr MEUNIOT ALAIN PATRICK

Numéro de dépôt :
3478555
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GABARIT-DALLE de MEUNIOT ALAIN PATRICK

Présentation de la marque GABARIT-DALLE

Déposée le 30 janvier 2007 par monsieur MEUNIOT ALAIN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GABARIT-DALLE »

Le déposant est monsieur MEUNIOT ALAIN PATRICK domicilié(e) 32 RUE DE BETZDORF,58300 DECIZE - 58300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MEUNIOT ALAIN PATRICK domicilié(e) 32 RUE DE BETZDORF,58300 DECIZE - 58300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 19


Mr MEUNIOT ALAIN PATRICK - 32 RUE DE BETZDORF,58300 DECIZE - 58300 - France


MR MEUNIOT ALAIN PATRICK - 32 RUE DE BETZDORF,58300 DECIZE - 58300 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466910 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction servant de gabarit et de coffrage pour la réalisation de dalles et plancher.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.