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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEUNIERS DU LITTORAL
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FLEUR DE FERMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE FERMENT
MEUNIERS DU LITTORAL SA

Numéro de dépôt :
3476565
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2017
FLEUR DE FERMENT de MEUNIERS DU LITTORAL

Présentation de la marque FLEUR DE FERMENT

Déposée le 19 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) MEUNIERS DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE FERMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUNIERS DU LITTORAL domicilié(e) 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUNIERS DU LITTORAL domicilié(e) 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE FERMENT est expirée depuis le 19 janvier 2017.

MEUNIERS DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AUNIS


MEUNIERS DU LITTORAL SA - 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France


MEUNIERS DU LITTORAL - 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559280 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; biscottes.