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Marques déposées par MEUNIER Pascal
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TRANSCLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCLEAN
MEUNIER Pascal, Claude

Numéro de dépôt :
92402116
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque TRANSCLEAN

Déposée le 17 janvier 1992 par MEUNIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est MEUNIER Pascal, Claude, domicilié(e) 23 rue Saulnier de Saint-Jouan, 22520 BINIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUNIER Pascal - France.

La marque TRANSCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCLEAN est expirée depuis le 17 janvier 2002.

MEUNIER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : D DEMARELEC , Bim Bam Boards , DISSUAD'HOME


MEUNIER Pascal, Claude - 23 rue Saulnier de Saint-Jouan, 22520 BINIC - France


MEUNIER Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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