Déposée le 15 novembre 2004 par monsieur MEUNIER Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est monsieur MEUNIER Michel domicilié(e) 21, Rue Pierre Brossolette,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEUNIER Michel domicilié(e) 21, Rue Pierre Brossolette,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France.
La marque ASPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIC est expirée depuis le 15 novembre 2014.
Monsieur MEUNIER Michel - 21, Rue Pierre Brossolette,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France
Monsieur MEUNIER Michel - 21, Rue Pierre Brossolette,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Produits hygiéniques pour la cantine scolaire, les cabinets médicaux et le milieu hospitalier, à savoir appareil de désinfection et de stérilisation, générateur d'ozone. Appareils et instruments scientifiques (système biométrique), photographique de contrôle (inspection), supports d'enregistrement magnétiques, optiques (système de surveillance) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs (mémoire biométrique) ; logiciel (SDK). Batteries électriques, détecteur, fils électriques, relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. (Biométrie). Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leurs transport) ; système de surveillance nocturnes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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