Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STENFORD
MEUNIER Jean-Jacques, Georges

Numéro de dépôt :
95588052
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque STENFORD

Déposée le 14 septembre 1995 par MEUNIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STENFORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est MEUNIER Jean-Jacques, Georges, domicilié(e) 11 bis, Rue Pierre Demours, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUNIER Jean-Jacques - France.

La marque STENFORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588052.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STENFORD est expirée depuis le 14 septembre 2005.

MEUNIER Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TAG MEDICAL , STENWAY , TAG INTERNATIONAL


MEUNIER Jean-Jacques, Georges - 11 bis, Rue Pierre Demours, 75017 PARIS - France


MEUNIER Jean-Jacques - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309981 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Appareils médicaux. Prothèses. Prothèses vasculaires. Prothèses chirurgicales. Articles orthopédiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.