M. MEUNIER JACQUES M. EDELER RALPH M. DUCROT JEAN-PIERRE
Numéro de dépôt :
3340036
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2015
Présentation de la marque PETITS PLATS PETITS PAINS
Déposée le 9 février 2005 par monsieur MEUNIER JACQUES, monsieur EDELER RALPH, monsieur DUCROT JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITS PLATS PETITS PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Les déposants sont monsieur MEUNIER JACQUES domicilié(e) 67/69, RUE DE BAGNOLET,75020 PARIS - 75020 - France, monsieur EDELER RALPH domicilié(e) 108, RUE LEMERCIER,75017 PARIS - 75017 - France, monsieur DUCROT JEAN-PIERRE domicilié(e) 13, AVENUE DANIEL PEDIGRE,93360 NEUILLY SUR MARNE - 93360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEUNIER JACQUES domicilié(e) 67/69 RUE DE BAGNOLET,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque PETITS PLATS PETITS PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS PLATS PETITS PAINS est expirée depuis le 9 février 2015.
M. MEUNIER JACQUES - 67/69, RUE DE BAGNOLET,75020 PARIS - 75020 - France
M. EDELER RALPH - 108, RUE LEMERCIER,75017 PARIS - 75017 - France
M. DUCROT JEAN-PIERRE - 13, AVENUE DANIEL PEDIGRE,93360 NEUILLY SUR MARNE - 93360 - France
M. MEUNIER JACQUES - 67/69 RUE DE BAGNOLET,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Viandes, poisson, volaille et gibier ; extrait de viandes ; fruits et legumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; crustacées (non vivants) ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café ; thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et preparations faites de céréales, patisserie et confiserie, glaces à rafraichir. Sandwiches, pizzas, crepes (alimentation) ; biscuiteries ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et thé. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Education, divertissement : formation ; publication de livres ; production de film sur bandes videos ; montages de bandes videos ; services de photographies ; organisations de colloques ou congres ou conferences ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication electronnique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Service de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs. Services hoteliers. Réservations de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping. Maison de retraite pour personnes agées. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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