Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FVA FRANCE VENTE AGRI VENTE AGRI
MEUNIER Claude

Numéro de dépôt :
93468596
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2003

Présentation de la marque FVA FRANCE VENTE AGRI VENTE AGRI

Déposée le 12 mai 1993 par MEUNIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FVA FRANCE VENTE AGRI VENTE AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est MEUNIER Claude, domicilié(e) 2, Grande Rue, 51240 NUISEMENT-sur-COOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEUNIER Claude - France.

La marque FVA FRANCE VENTE AGRI VENTE AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FVA FRANCE VENTE AGRI VENTE AGRI est expirée depuis le 12 mai 2003.


MEUNIER Claude - 2, Grande Rue, 51240 NUISEMENT-sur-COOLE - France


Monsieur MEUNIER Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 11 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175494 - Publication au BOPI 1994-08-11

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174565 - Publication au BOPI 1994-07-11

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Machines agricoles Gestion de fichiers informatiques relatifs à des matériels agricoles Messagerie électronique relative à un service d'offres et de demandes de tous matériels agricoles neufs et d'occasion

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.