Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1583437
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2019
Présentation de la marque LE PONT L'ABBE
Déposée le 1 décembre 1989 par MEUNIER Claude Arthur Marcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PONT L'ABBE »
Le déposant est MEUNIER Claude Arthur Marcel domicilié(e) 20, rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBÉ D'ARNOULT - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MEUNIER domicilié(e) 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PONT L'ABBE est expirée depuis le 26 novembre 2019.
MEUNIER Claude Arthur Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE PONT L'ABBÉ , LA MOJHETTE DE L'ARNOULT
Déposant :
MEUNIER Claude Arthur Marcel - 20, rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBÉ D'ARNOULT - France
Mandataire :
Monsieur Claude MEUNIER - 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France
Historique :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158794 - Publication au BOPI 1999-11-30
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423677 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Classe 00
- semences de haricots - haricots frais, haricots conservés, haricots séchés, haricots cuits
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
