Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MEUNIER Célia
/
SEVEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVEN
MEUNIER Célia

Numéro de dépôt :
3719984
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
SEVEN de MEUNIER Célia

Présentation de la marque SEVEN

Déposée le 10 mars 2010 par MEUNIER Célia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN »

Le déposant est MEUNIER Célia domicilié(e) 12 rue Anatole France - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MOREL Charles domicilié(e) 12 place dauphine - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN est expirée depuis le 10 mars 2020.


MEUNIER Célia - 12 rue Anatole France - 93170 - BAGNOLET - France


Me MOREL Charles - 12 place dauphine - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet partiel n°540408 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.